Délibérations 2018

Comité syndical du 9 janvier 2018

Téléchargez la délibération 1 Installation du comité syndical

Téléchargez la délibération 2 Élection du Président

Téléchargez la délibération 3 Délégation du comité syndical au Président

Téléchargez la délibération 4 Composition du bureau

Téléchargez la délibération 5 Élections des Vice-Présidents

Téléchargez la délibération 6 Strate démographique du syndicat

Téléchargez la délibération 7 Détermination du siège du SERM

Téléchargez la délibération  8 Mise en place de la commission d’appel d’offres

Téléchargez la délibération 9 Mise en place de la commission concession

Téléchargez la délibération 10 Constitution de la CCSPL

Téléchargez la délibération 11 Convention Eurométropole de Metz SERM
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 11

Téléchargez la délibération 12 Convention de mise à disposition d un agent Eurométropole de Metz auprès du SERM

Téléchargez la délibération 13 Conventions de mise à disposition de 2 agents de la ville de Metz au SERM

Comité syndical du 12 mars 2018

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 09 janvier 2018
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Lancement d’une délégation de service public pour l’eau potable

Téléchargez la délibération 3 Budget primitif 2018
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3

Téléchargez la délibération 4 Inventaire comptable et durées d’amortissement
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4

Téléchargez la délibération 5 Avenant n°8 au contrat de DSP de Metz

Téléchargez la délibération 6 Avenant n°2 au contrat de DSP d’Hagondange

Téléchargez la délibération 7 Règlement d’attribution des indemnités de frais de déplacement temporaire
Téléchargez l’annexe à la délibération 7

Comité syndical du 14 décembre 2018

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 12 mars 2018
Téléchargez l’annexe à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Rapport annuel des DSP

Téléchargez la délibération 3 Nouveau contrat de concession avec Mosellane des Eaux

Téléchargez la délibération 4 Contrat poteaux incendie avec Eurométropole de Metz
Téléchargez l’annexe à la délibération 4

Téléchargez la délibération 5 Prix de l’eau à partir du 1er janvier 2019

Téléchargez la délibération 6 DOB 2019

Téléchargez la délibération 7 Représentant communauté de communes Haut Chemin Pays de Pange

Délibérations 2019

Comité syndical du 14 février 2019

Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 14 décembre 2018
Téléchargez l’annexe à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions du Président

Téléchargez la délibération 3 Budget primitif 2019
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3

Téléchargez la délibération 4 Règlement intérieur
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4

Téléchargez la délibération 5 Adhésion à AMORCE

Comité syndical du 18 juin 2019

Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 14 février 2019
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions du Président

Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion 2018
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3

Téléchargez la délibération 4 Compte administratif 2018

Téléchargez la délibération 5 Affectation compte résultat 2018

Téléchargez la délibération 6 Décision modificative n°1

Téléchargez la délibération 7 Disparition Syndicat Est Messin

Téléchargez la délibération 8 Élaboration d’un schéma directeur nitrates

Téléchargez la délibération 9 Avenant n°1 convention Eurométropole de Metz SERM
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 9

Comité syndical du 10 décembre 2019

Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du 18 juin 2019
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions du Président

Téléchargez la délibération 3 Rapports annuels des délégations de service public d’eau potable

Téléchargez la délibération 4 Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service

Téléchargez la délibération  5 Assujettissement à la TVA

Téléchargez la délibération 6 Décision modificative n° 2

Téléchargez la délibération 7 Prix de l’eau à partir du 1er juillet 2020

Téléchargez la délibération 8 DOB 2020
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 8

Téléchargez la délibération 9 Coopération internationale – Association Mil’Ecole

Délibérations 2020

Comité syndical du 28 janvier 2020

Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 10 décembre 2019
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Budget primitif 2020
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2

Téléchargez la délibération 3 Participation à l’étude ressources du Parc Naturel Régional de Lorraine

Comité syndical du 7 juillet 2020

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal de la séance du 28 janvier 2020

Téléchargez la délibération 2 Communication décisions prises

Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion 2019
Téléchargez l’annexe à la délibération 3

Téléchargez la délibération 4 Compte administratif 2019
Téléchargez l’annexe à la délibération 4

Téléchargez la délibération 5 Affectation du résultat 2019

Téléchargez la délibération 6 Budget supplémentaire 2020
Téléchargez l’annexe à la délibération 6

Comité syndical du 25 septembre 2020

Téléchargez la délibération 1 Installation du comité syndical

Téléchargez la délibération 2 Élection du Président

Téléchargez la délibération 3 Composition du bureau

Téléchargez la délibération 4 Élection du Vice-Président

Téléchargez la délibération 5 Délégation au Président

Téléchargez la délibération 6 Élection des membres de la commission d’appel d’offres

Téléchargez la délibération 7 Désignation des membres de la CCSPL

Téléchargez la délibération 8 Adoption du règlement intérieur
Téléchargez l’annexe à la délibération 8

Délibérations 2021

Comité syndical du 05 janvier 2021

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 25 septembre 2020
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Décision modificative n°1 du budget 2020

Téléchargez la délibération 3 Débat d’orientation budgétaire année 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3

Téléchargez la délibération 4 Rapport annuel 2019 des délégations de services publics

Téléchargez la délibération 5 Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité de Service

Téléchargez la délibération 6 Vente en gros entre le SERM et la Communauté d’agglomération Portes de France Thionville
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 6

Comité syndical du 12 février 2021

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 05 janvier 2021
Téléchargez l’annexe relative à délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Budget primitif 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2

Téléchargez la délibération 3 Révision de la DUP champ captant Nord convention avec Rives de Moselle
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3

Téléchargez la délibération 4 Point d’information relatif au lissage des factures

Comité syndical du 29 juin 2021

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 12 février 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions prises

Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion 2020
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3

Téléchargez la délibération 4 Compte administratif 2020
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4

Téléchargez la délibération 5 Affectation du résultat 2020

Téléchargez la délibération 6 Budget supplémentaire 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 6

Téléchargez la délibération 7 Rapport d’activité 2020

Téléchargez la délibération 8 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de service 2020

Téléchargez la délibération 9 Avenant n°1 au contrat de concession de la SME

Téléchargez la délibération 10 Avenant n°2 au contrat de concession de la SME

Téléchargez la délibération 11 Contrat de territoire et climat
Téléchargez l’annexe 1 relative à la délibération 11
Téléchargez l’annexe 2 relative à la délibération 11
Téléchargez l’annexe 3 relative à la délibération 11

Téléchargez la délibération 12 Paiements pour services environnementaux
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 12

Téléchargez la délibération 13 Augmentation de la participation à l’étude ressources

Téléchargez la délibération 14 Intégration du réseau d’Ars sur Moselle au SERM

Téléchargez la délibération 15 Intégration des réseaux Nouilly, Noisseville et Ars-Laquenexy au SERM

Comité syndical du 10 décembre 2021

Téléchargez la délibération 1 Modalités de fonctionnement visio-conférence

Téléchargez la délibération 2 Procès verbal du comité syndical du 29 juin 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2

Téléchargez la délibération 3 Décision modificative n°1

Téléchargez la délibération 4 Débat d’orientation budgétaire 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4

Téléchargez la délibération 5 Adoption du règlement intérieur du SERM
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 5

Téléchargez la délibération 6 Convention entre SERM et Métropole de Metz contrôle des points d’eau incendie
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 6

Téléchargez la délibération 7 Avenant n°3 au contrat de concession de la SME

Délibérations 2022

Comité syndical du 04 février 2022

Téléchargez la délibération 1 Modalités de fonctionnement en visio-conférence 

Téléchargez la délibération 2 Procès verbal du comité syndical du 10 décembre 2021 
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2

Téléchargez la délibération 3 Budget primitif 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3

Comité syndical du 22 juin 2022

Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 4 février 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions prises

Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion de l’année 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3

Téléchargez la délibération 4 Compte administratif de l’année 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4

Téléchargez la délibération 5 Affectation du résultat de l’exercice 2021

Téléchargez la délibération 6 Décision modificative n°1
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 6

Téléchargez la délibération 7 Avenant n°4 au contrat de concession de la SME

Téléchargez la délibération 8 Convention pour le transfert d’abonnés à la Régie de l’Eau de l’Eurométropole de Metz
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 8

Comité syndical du 28 septembre 2022

Téléchargez la délibération 1 Installation du comité syndical

Téléchargez la délibération 2 Élection du Président

Téléchargez la délibération 3 Élection du Vice-Président

Téléchargez la délibération 4 Délégation du Comite Syndical au Président

Comité syndical du 06 décembre 2022

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 28 septembre 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions prises par la Présidente du SERM

Téléchargez la délibération 3 Rapport annuel de la Délégation de Service Public d’eau potable

Téléchargez la délibération 4 Rapport annuel 2021 sur le Prix et la Qualité du Service

Téléchargez la délibération 5 Prix de l’eau 2023

Téléchargez la délibération 6 Délégation supplémentaire du Comité Syndical à la Présidente

Téléchargez la délibération 7 Débat d’orientation budgétaire 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 7

Téléchargez la délibération 8 Intégration dans le périmètre du SERM des 11 communes de la CCHCPP
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 8

Délibérations 2023

Comité syndical du 23 janvier 2023

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 6 décembre 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Budget primitif 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2

Téléchargez la délibération 3 Modification de la composition du bureau

Téléchargez la délibération 4 Modification de la liste des membres de la CCSPL

Téléchargez la délibération 5 Création d’un emploi au SERM

Téléchargez la délibération 6 Mise a jour convention mise a disposition directeur du SERM

Téléchargez la délibération 7 Décompte du temps de travail

Téléchargez la délibération 8 Régime indemnitaire des cadres du SERM

Téléchargez la délibération 9 Aide financière à l’institut Européen d’Écologie

Comité syndical du 08 juin 2023

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 23 janvier 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Compte de gestion de l’année 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2

Téléchargez la délibération 3 Compte administratif de l’année 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3

Téléchargez la délibération 4 Affectation du résultat de l’exercice 2022

Téléchargez la délibération 5 Encaissement du résultat de l’actif et du passif du budget annexe des Eaux de Metz métropole

Téléchargez la délibération 6 Budget supplémentaire 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 6

Téléchargez la délibération 7 Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service

Téléchargez la délibération 8 Rapport annuel de la Délégation de Service Public d’eau potable 2022

Téléchargez la délibération 9 Avenant n° 5 au contrat de concession de la Société Mosellane des Eaux

Téléchargez la délibération 10 Recrutement d’un vacataire

Comité syndical du 22 juin 2023

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 8 juin 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Création d’emplois permanents

Téléchargez la délibération 3 Établissement d’un tableau des effectifs
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3

Téléchargez la délibération 4 Mise en place du compte épargne temps
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4

Téléchargez la délibération 5 Mise en place du télétravail
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 5

Téléchargez la délibération 6 Contribution au financement des garanties de protection sociale complémentaire des agents

Téléchargez la délibération 7 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 7

Comité syndical du 5 décembre 2023

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 22 juin 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Décision modificative du budget n°1
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2

Téléchargez la délibération 3 Débat d’orientation budgétaire 2024
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3

Téléchargez la délibération 4 Prix de l’eau 2024

Téléchargez la délibération 5 Règlement relatif à l’organisation de travail du SERM
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 5

Téléchargez la délibération 6 Mise en place des entretiens professionnels annuels
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 6

Téléchargez la délibération 7 Paiement pour services environnementaux 2024/2029
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 7

Téléchargez la délibération 8 Avenant n°1 à la convention relative aux concours apportés par l’Eurométropole de Metz au SERM
Téléchargez l’annexe 1 relative à la délibération 8
Téléchargez l’annexe 2 relative à la délibération 8

Téléchargez la délibération 9 Nomination de M. Fabien BROVILLE au poste de Directeur du SERM

Téléchargez la délibération 10 Communication des décisions prises par la Présidente du SERM

Téléchargez la délibération 11 Informations diverses

Comité syndical du 23 janvier 2024

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 5 décembre 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Télécharger la délibération 2 Budget Primitif 2024 
Télécharger l’annexe 1 relative à la délibération 2
Télécharger l’annexe 2 relative à la délibération 2

Télécharger la délibération 3 Tableau des effectifs
Télécharger l’annexe relative à la délibération 3

Télécharger la délibération 4 Membres de la CCSPL

Télécharger la délibération 5 Convention de fourniture en eau potable SERM / SMIEV
Télécharger l’annexe relative à la délibération 5

Télécharger la délibération 6 Règlement de prise en charge pour déplacement temporaire
Télécharger l’annexe relative à la délibération 6

Télécharger la délibération 7 Informations diverses

Télécharger la délibération 8 Changement d’un membre au Comité Syndical
Télécharger l’annexe relative à la délibération 8

Comité syndical du 18 juin 2024

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 23 janvier 2024
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Télécharger la délibération 2 Procès verbal du Comité syndical du 20 février 2024
Télécharger l’annexe relative à la délibération 2

Télécharger la délibération 3 Compte de gestion 2023
Télécharger l’annexe relative à la délibération 3

Télécharger la délibération 4 Compte administratif 2023
Télécharger l’annexe relative à la délibération 4

Télécharger la délibération 5 Affectation du résultat 2023

Télécharger la délibération 6 Budget supplémentaire 2024
Télécharger l’annexe relative à la délibération 6

Télécharger la délibération 7 Avenant n°6 au contrat de concession
Télécharger l’annexe relative à la délibération 7

Télécharger la délibération 8 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Eau potable 2023
Télécharger l’annexe relative à la délibération 8

Télécharger la délibération 9 Attribution d’une subvention pour Rad’Eau race
Télécharger l’annexe relative à la délibération 9

Télécharger la délibération 10 Installation de panneaux photovoltaïques

Télécharger la délibération 11 Forfait mobilités durables

Télécharger la délibération 12 Action sociale

Télécharger la délibération 13 Etude du prix de l’eau

Télécharger la délibération 14 Communication des décisions prises

Télécharger la délibération 15 Informations diverses

Comité syndical du 24 septembre 2024

Téléchargez la délibération 1 Adoption du Procès-verbal du Comité Syndical du 18 juin 2024
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Télécharger la délibération 2 Schéma directeur du SERM

Télécharger la délibération 3 2ème programme de Paiement pour Services Environnementaux (PSE) 2024 – 2029
Télécharger l’annexe relative à la délibération 3

Télécharger la délibération 4 Mise en œuvre de la télétransmission
Télécharger l’annexe relative à la délibération 4

Télécharger la délibération 5 Désignation des délégués AMORCE

Télécharger la délibération 6 Communication des décisions
Télécharger l’annexe relative à la délibération 6

Télécharger la délibération 7 Informations diverses

Comité syndical du 03 décembre 2024

Téléchargez la délibération 1 Adoption du Procès-verbal du Comité Syndical du 24 septembre 2024
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1

Téléchargez la délibération 2 Décision modificative n°1 
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2

Téléchargez la délibération 3 Modification de la répartition de l’actif et du passif de l’ex-budget eau de la Métropole de Metz
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3

Téléchargez la délibération 4 Débat d’orientation budgétaire 2025
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4

Téléchargez la délibération 5 Prix de l’eau année 2025

Téléchargez la délibération 6 Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable

Téléchargez la délibération 7 Autorisation d’ouverture de crédits au budget pour l’exercice 2025

Téléchargez la délibération 8 Remise gracieuse

Téléchargez la délibération 9 Convention de partenariat avec HUSOME
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 9

Téléchargez la délibération 10 Mise en place du COPIL du schéma directeur d’alimentation en eau potable

Téléchargez la délibération 11 Engagement d’une maîtrise d’œuvre DN900 Corny

Téléchargez la délibération 12 Participation à l’étude « stratégie » du PNRL pour l’élaboration du SAGE Rupt de Mad Esch Trey
Télécharger l’annexe relative à la délibération 12

Téléchargez la délibération 13 Mise en place du dispositif de carte achat public
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 13

Téléchargez la délibération 14 Communication des décisions prises
Télécharger l’annexe relative à la délibération 14

Téléchargez la délibération 15 Informations diverses

 

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