Délibérations 2018
Délibérations signées le 9 janvier 2018
Téléchargez la délibération installation du comité syndical
Téléchargez la délibération élection du Président
Téléchargez la délibération délégation du comité syndical au Président
Téléchargez la délibération composition du bureau
Téléchargez la délibération élections des Vice-Présidents
Téléchargez la délibération strate démographique du syndicat
Téléchargez la délibération détermination du siège du SERM
Téléchargez la délibération mise en place de la Commission d’Appel d’Offres
Téléchargez la délibération mise en place de la commission concession
Téléchargez la délibération consitution de la CCSPL
Téléchargez la délibération convention Eurométropole de Metz SERM
Délibérations signées le 12 mars 2018
Téléchargez la délibération procès verbal du comité syndical du 09 janvier 2018
Téléchargez la délibération lancement d’une délégation de Service Public pour l’eau potable
Téléchargez la délibération BP 2018
Téléchargez la délibération inventaire comptable et Durées d_amortissement
Téléchargez la délibération avenant n°8 au contrat de DSP de Metz
Téléchargez la délibération avenant n°2 au contrat de DSP d_Hagondange
Délibérations signées le 14 décembre 2018
Téléchargez la délibération procés verbal du comité syndical du 12 mars 2018
Téléchargez la délibération rapport annuel des DSP
Téléchargez la délibération nouveau contrat de concession avec Mosellane des Eaux
Téléchargez la délibération contrat Poteaux Incendie avec Eurométropole de Metz
Téléchargez la délibération prix de l_eau à partir du 01 janvier 2019
Téléchargez la délibération DOB année 2019
Téléchargez la délibération Représentant communauté de communes Haut Chemin Pays de Pange
Délibérations 2019
Délibérations signées le 14 février 2019
Téléchargez la délibération procès-verbal du comité syndical du 14 décembre 2018
Téléchargez la délibération communication des décisions du Président
Téléchargez la délibération BP 2019
Téléchargez la délibération réglement intérieur
Téléchargez la délibération adhésion à AMORCE
Délibérations signées le 18 juin 2019
Téléchargez la délibération procès-verbal du comité syndical du 14 février 2019
Téléchargez la délibération communication des décisions du Président
Téléchargez la délibération compte de gestion 2018
Téléchargez la délibération compte administratif 2018
Téléchargez la délibération affectation compte résultat 2018
Téléchargez la délibération décision modificativen°1
Téléchargez la délibération disparition Syndicat Est Messin
Téléchargez la délibération elaboration d_un schéma directeur nitrates
Téléchargez la délibération avenant n°1 convention Eurométropole de Metz SERM
Délibérations signées le 10 décembre 2019
Téléchargez le procès-verbal du 18 juin 2019
Téléchargez la communication des décisions du Président
Téléchargez les rapports annuels des délégations de service public d_eau potable
Téléchargez les rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service
Téléchargez l’Assujettissement à la TVA
Téléchargez la décision modificative n° 2
Téléchargez les prix de l’eau à partir du 1er juillet 2020
Téléchargez le DOB année 2020
Téléchargez la coopération internationale – Association Mil_Ecole
Délibérations 2020
Délibérations signées le 28 janvier 2020
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 10 décembre 2019
Téléchargez la participation à l’étude ressources du Parc Naturel Régional de Lorraine
Délibérations signées le 7 juillet 2020
Téléchargez le point n°1 PV séance du 28 janvier signé
Téléchargez le point n°2 communication décisions prises signé
Téléchargez le point n°3 Compte de gestion 2019 signé
Téléchargez le point n°4 Compte administratif 2019 signé
Téléchargez le point n°5 affectation du résultat 2019 signé
Téléchargez le point n°6 Budget Supplémentaire 2020 signé
Délibérations signées le 25 septembre 2020
Téléchargez la délibération 1 signée instalation comité
Téléchargez la délibération 2 signée élection President
Téléchargez la délibération 3 signée Composition du bureau
Téléchargez la délibération 4 signée Election Vice Président
Téléchargez la délibération 5 signée Délegation au President
Téléchargez la délibération 6 signée Designation CAO