Délibérations 2018

Délibérations signées le 9 janvier 2018

Téléchargez la délibération 1 Installation du comité syndical

Téléchargez la délibération 2 Election du Président

Téléchargez la délibération 3 Délégation du comité syndical au Président

Téléchargez la délibération 4 Composition du bureau

Téléchargez la délibération 5 Elections des Vice-Présidents

Téléchargez la délibération 6 Strate démographique du syndicat

Téléchargez la délibération 7 Détermination du siège du SERM

Téléchargez la délibération  8 Mise en place de la Commission d’Appel d’Offres

Téléchargez la délibération 9 Mise en place de la commission concession

Téléchargez la délibération 10 Constitution de la CCSPL

Téléchargez la délibération 11 Convention Eurométropole de Metz SERM

Téléchargez la délibération 12 Convention de mise à disposition d un agent Eurométropole de Metz auprès du SERM

Téléchargez la délibération 13 Conventions de mise à disposition de 2 agents de la Ville de Metz au SERM

 

Délibérations signées le 12 mars 2018

Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 09 janvier 2018

Téléchargez la délibération 2 Lancement d’une délégation de Service Public pour l’eau potable

Téléchargez la délibération 3 BP 2018

Téléchargez la délibération 4 Inventaire comptable et Durées d’amortissement

Téléchargez la délibération 5 Avenant n°8 au contrat de DSP de Metz

Téléchargez la délibération 6 Avenant n°2 au contrat de DSP d’Hagondange

Téléchargez la délibération 7 Règlement d’attribution des indemnités de frais de déplacement temporaire

 

Délibérations signées le 14 décembre 2018

Téléchargez la délibération 1 Proceès verbal du comité syndical du 12 mars 2018

Téléchargez la délibération 2 Rapport annuel des DSP

Téléchargez la délibération 3 Nouveau contrat de concession avec Mosellane des Eaux

Téléchargez la délibération 4 Contrat Poteaux Incendie avec Eurométropole de Metz

Téléchargez la délibération 5 Prix de l’eau à partir du 01 janvier 2019

Téléchargez la délibération 6 DOB année 2019

Téléchargez la délibération 7 Représentant communauté de communes Haut Chemin Pays de Pange

 

Délibérations 2019

Délibérations signées le 14 février 2019

Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 14 décembre 2018

Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions du Président

Téléchargez la délibération 3 BP 2019

Téléchargez la délibération 4 Règlement intérieur

Téléchargez la délibération 5 Adhésion à AMORCE

 

Délibérations signées le 18 juin 2019

Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 14 février 2019

Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions du Président

Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion 2018

Téléchargez la délibération 4 Compte administratif 2018

Téléchargez la délibération 5 Affectation compte résultat 2018

Téléchargez la délibération 6 Décision modificative n°1

Téléchargez la délibération 7 Disparition Syndicat Est Messin

Téléchargez la délibération 8 Elaboration d’un schéma directeur nitrates

Téléchargez la délibération 9 Avenant n°1 convention Eurométropole de Metz SERM

 

Délibérations signées le 10 décembre 2019

Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du 18 juin 2019

Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions du Président

Téléchargez la délibération 3 Rapports annuels des délégations de service public d’eau potable

Téléchargez la délibération 4 Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service

Téléchargez la délibération  5 Assujettissement à la TVA

Téléchargez la délibération 6 Décision modificative n° 2

Téléchargez la délibération 7 Prix de l’eau à partir du 1er juillet 2020

Téléchargez la délibération 8 DOB année 2020

Téléchargez la délibération 9 Coopération internationale – Association Mil’Ecole

 

Délibérations 2020

Délibérations signées le 28 janvier 2020

Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 10 décembre 2019

Téléchargez la délibération 2 BP 2020

Téléchargez la délibération 3 Participation à l’étude ressources du Parc Naturel Régional de Lorraine

 

Délibérations signées le 7 juillet 2020

Téléchargez la délibération 1 PV séance du 28 janvier signé

Téléchargez la délibération 2 Communication décisions prises signé

Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion 2019 signé

Téléchargez  la délibération4 Compte administratif 2019 signé

Téléchargez la délibération 5 Affectation du résultat 2019 signé

Téléchargez la délibération 6 Budget Supplémentaire 2020 signé

 

Délibérations signées le 25 septembre 2020

Téléchargez la délibération 1 signée Installation comité

Téléchargez la délibération 2 signée Election President

Téléchargez la délibération 3 signée Composition du bureau

Téléchargez la délibération 4 signée Election Vice Président

Téléchargez la délibération 5 signée Délégation au President

Téléchargez la délibération 6 signée Designation CAO

Téléchargez la délibération 7 signée Designation CCSPL

Téléchargez la délibération 8 signée règlement intérieur

 

Délibérations 2021

Délibérations signées le 05 janvier 2021

Téléchargez la délibération 1 Adoption du Procès verbal du CS du 25 septembre 2020

Téléchargez la délibération 2 Décision modification n°1 budget 2020

Téléchargez la délibération 3 Débat d’orientation budgétaire année 2021

Téléchargez la délibération 4 Rapport annuel 2019 des délégations de services publics

Téléchargez la délibération 5 Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité de Service

Téléchargez la délibération 6 Vente en gros entre le SERM et la Com. d’agglo. Portes de France Thionville

 

Délibérations signées le 12 février 2021

Téléchargez la délibération 1 Adoption du Procès verbal du 05 janvier 2021

Téléchargez la délibération 2 Budget Primitif 2021

Téléchargez la délibération 3 Révision de la DUP champ captant Nord convention avec Rives de Moselle

Téléchargez la délibération 4 Point d’info Lissage des factures

 

Délibérations signées le 29 juin 2021

Téléchargez la délibération 1 Adoption du procès verbal du 12 février 2021

Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions prises

Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion 2020

Téléchargez la délibération 4 Compte Administratif 2020

Téléchargez la délibération 5 Affectation du résultat 2020

Téléchargez la délibération 6 Budget supplémentaire 2021

Téléchargez la délibération 7 Rapport d’activité 2020

Téléchargez la délibération 8 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de service 2020

Téléchargez la délibération 9 Avenant n°1 au contrat de concession de la SME

Téléchargez la délibération 10 Avenant n°2 au contrat de concession de la SME

Téléchargez la délibération 11 Contrat de territoire et climat

Téléchargez la délibération 12 Paiements pour Services environnementaux

Téléchargez la délibération 13 Augmentation de la participation à l’étude ressources

Téléchargez la délibération 14 Intégration du réseau d’Ars sur Moselle au SERM

Téléchargez la délibération 15 Intégration des réseaux Nouilly, Noisseville et Ars-Laquenexy au SERM

 

Délibérations signées le 10 décembre 2021

Téléchargez la délibération 1 Modalités de fonctionnement visio-conférence

Téléchargez la délibération 2 Adoption PV du 25 septembre 2021

Téléchargez la délibération 3 Décision modificative n°1

Téléchargez la délibération 4 Débat d’orientation budgétaire 2022

Téléchargez la délibération 5 Adoption règlement intérieur du SERM

Téléchargez la délibération 6 Convention entre SERM et Métropole de Metz contrôle des points d eau incendie

Téléchargez la délibération 7 Avenant n°3 au contrat de concession de la SME

 

Délibérations 2022

Délibérations signées le 04 février 2022

Téléchargez la délibération 1 Modalités de fonctionnement en visio-conférence 

Téléchargez la délibération 2 Adoption du PV du 10 décembre 2021 

Téléchargez la délibération 3 Budget Primitif de l’année 2022

 

Délibérations signées le 22 juin 2022

Téléchargez la délibération 1 Adoption PV de 4 février 2022

Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions prises

Téléchargez la délibération 3 Compte de Gestion de l’année 2021

Téléchargez la délibération 4 Compte Administratif de l’année 2021

Téléchargez la délibération 5 Affectation du résultat de l’exercice 2021

Téléchargez la délibération 6 Décision modificative n°1

Téléchargez la délibération 7 Avenant n°4 au contrat de concession de la SME

Téléchargez la délibération 8 Convention pour le transfert d’abonnés à la Régie de l’Eau de l’Eurométropole de Metz

 

Délibérations signées le 28 septembre 2022

Téléchargez la délibération 1 Installation du comite syndical

Téléchargez la délibération 2 Election du President

Téléchargez la délibération 3 Election du Vice-Président

Téléchargez la délibération 4 Délégation du Comite Syndical au Président

 

Délibérations signées le 06 décembre 2022

Téléchargez la délibération 1 Adoption du PV du CS du 28 septembre 2022

Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions prises par la Présidente du SERM

Téléchargez la délibération 3 Rapport annuel de la Délégation de Service Public d’eau potable

Téléchargez la délibération 4 Rapport annuel 2021 sur le Prix et la Qualité du Service

Téléchargez la délibération 5 Prix de l’eau 2023

Téléchargez la délibération 6 Délégation supplémentaire du Comité Syndical à la Présidente

Téléchargez la délibération 7 Débat d’Orientation Budgétaire année 2023

Téléchargez la délibération 8 Integration dans le périmètre du SERM des 11 communes de la CCHCPP

 

Délibérations 2023

Délibérations signées le 23 janvier 2023

Téléchargez la délibération 1 Adoption du PV du comité du 6 décembre 2022

Téléchargez la délibération 2 Budget Primitif 2023

Téléchargez la délibération 3 Modification de la composition du bureau

Téléchargez la délibération 4 Modification de la liste des membres de la CCSPL

Téléchargez la délibération 5 Création d’un emploi au SERM

Téléchargez la délibération 6 Mise a jour convention mise a disposition directeur du SERM

Téléchargez la délibération 7 Décompte du temps de travail

Téléchargez la délibération 8 Régime indemnitaire des cadres du SERM

Téléchargez la délibération 9 Aide financière à l’institut Européen d’Écologie

 

Délibérations signées le 08 juin 2023

Téléchargez la délibération 1 Adoption du PV 23012023

Téléchargez la délibération 2 Compte de gestion de l’année 2022

Téléchargez la délibération 3 Compte administratif de l’année 2022

Téléchargez la délibération 4 Affectation du résultat de l’exercice 2022

Téléchargez la délibération 5 Encaissement du résultat de l’actif et du passif du Budget Annexe des Eaux de MM

Téléchargez la délibération 6 Budget Supplémentaire 2023

Téléchargez la délibération 7 Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service

Téléchargez la délibération 8 Rapport annuel de la Délégation de Service Public d’eau potable 2022

Téléchargez la délibération 9 Avenant n° 5 au contrat de concession de la Société Mosellane des Eaux

Téléchargez la délibération 10 Recrutement d’un vacataire

 

Délibérations signées le 22 juin 2023

Téléchargez la délibération 1 Adoption du Procès verbal du CS du 08062023

Téléchargez la délibération 2 Création d’emplois permanents

Téléchargez la délibération 3 Etablissement d’un tableau des effectifs

Téléchargez la délibération 4 Mise en place du Compte Epargne Temps CET

Téléchargez la délibération 5 Mise en place du télétravail

Téléchargez la délibération 6 Contribution au financement des garanties de protection sociale complémentaire des agents

Téléchargez la délibération 7 Mise en place du RIFSEEP

 

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