Délibérations 2018
Comité syndical du 9 janvier 2018
Téléchargez la délibération 1 Installation du comité syndical
Téléchargez la délibération 2 Élection du Président
Téléchargez la délibération 3 Délégation du comité syndical au Président
Téléchargez la délibération 4 Composition du bureau
Téléchargez la délibération 5 Élections des Vice-Présidents
Téléchargez la délibération 6 Strate démographique du syndicat
Téléchargez la délibération 7 Détermination du siège du SERM
Téléchargez la délibération 8 Mise en place de la commission d’appel d’offres
Téléchargez la délibération 9 Mise en place de la commission concession
Téléchargez la délibération 10 Constitution de la CCSPL
Téléchargez la délibération 11 Convention Eurométropole de Metz SERM
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 11
Comité syndical du 12 mars 2018
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 09 janvier 2018
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Lancement d’une délégation de service public pour l’eau potable
Téléchargez la délibération 3 Budget primitif 2018
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3
Téléchargez la délibération 4 Inventaire comptable et durées d’amortissement
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4
Téléchargez la délibération 5 Avenant n°8 au contrat de DSP de Metz
Téléchargez la délibération 6 Avenant n°2 au contrat de DSP d’Hagondange
Téléchargez la délibération 7 Règlement d’attribution des indemnités de frais de déplacement temporaire
Téléchargez l’annexe à la délibération 7
Comité syndical du 14 décembre 2018
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 12 mars 2018
Téléchargez l’annexe à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Rapport annuel des DSP
Téléchargez la délibération 3 Nouveau contrat de concession avec Mosellane des Eaux
Téléchargez la délibération 4 Contrat poteaux incendie avec Eurométropole de Metz
Téléchargez l’annexe à la délibération 4
Téléchargez la délibération 5 Prix de l’eau à partir du 1er janvier 2019
Téléchargez la délibération 6 DOB 2019
Téléchargez la délibération 7 Représentant communauté de communes Haut Chemin Pays de Pange
Délibérations 2019
Comité syndical du 14 février 2019
Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 14 décembre 2018
Téléchargez l’annexe à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions du Président
Téléchargez la délibération 3 Budget primitif 2019
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3
Téléchargez la délibération 4 Règlement intérieur
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4
Téléchargez la délibération 5 Adhésion à AMORCE
Comité syndical du 18 juin 2019
Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 14 février 2019
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions du Président
Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion 2018
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3
Téléchargez la délibération 4 Compte administratif 2018
Téléchargez la délibération 5 Affectation compte résultat 2018
Téléchargez la délibération 6 Décision modificative n°1
Téléchargez la délibération 7 Disparition Syndicat Est Messin
Téléchargez la délibération 8 Élaboration d’un schéma directeur nitrates
Téléchargez la délibération 9 Avenant n°1 convention Eurométropole de Metz SERM
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 9
Comité syndical du 10 décembre 2019
Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du 18 juin 2019
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions du Président
Téléchargez la délibération 3 Rapports annuels des délégations de service public d’eau potable
Téléchargez la délibération 4 Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service
Téléchargez la délibération 5 Assujettissement à la TVA
Téléchargez la délibération 6 Décision modificative n° 2
Téléchargez la délibération 7 Prix de l’eau à partir du 1er juillet 2020
Téléchargez la délibération 8 DOB 2020
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 8
Téléchargez la délibération 9 Coopération internationale – Association Mil’Ecole
Délibérations 2020
Comité syndical du 28 janvier 2020
Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 10 décembre 2019
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Budget primitif 2020
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2
Comité syndical du 7 juillet 2020
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal de la séance du 28 janvier 2020
Téléchargez la délibération 2 Communication décisions prises
Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion 2019
Téléchargez l’annexe à la délibération 3
Téléchargez la délibération 4 Compte administratif 2019
Téléchargez l’annexe à la délibération 4
Téléchargez la délibération 5 Affectation du résultat 2019
Téléchargez la délibération 6 Budget supplémentaire 2020
Téléchargez l’annexe à la délibération 6
Comité syndical du 25 septembre 2020
Téléchargez la délibération 1 Installation du comité syndical
Téléchargez la délibération 2 Élection du Président
Téléchargez la délibération 3 Composition du bureau
Téléchargez la délibération 4 Élection du Vice-Président
Téléchargez la délibération 5 Délégation au Président
Téléchargez la délibération 6 Élection des membres de la commission d’appel d’offres
Téléchargez la délibération 7 Désignation des membres de la CCSPL
Téléchargez la délibération 8 Adoption du règlement intérieur
Téléchargez l’annexe à la délibération 8
Délibérations 2021
Comité syndical du 05 janvier 2021
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 25 septembre 2020
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Décision modificative n°1 du budget 2020
Téléchargez la délibération 3 Débat d’orientation budgétaire année 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3
Téléchargez la délibération 4 Rapport annuel 2019 des délégations de services publics
Téléchargez la délibération 5 Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité de Service
Téléchargez la délibération 6 Vente en gros entre le SERM et la Communauté d’agglomération Portes de France Thionville
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 6
Comité syndical du 12 février 2021
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 05 janvier 2021
Téléchargez l’annexe relative à délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Budget primitif 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2
Téléchargez la délibération 3 Révision de la DUP champ captant Nord convention avec Rives de Moselle
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3
Téléchargez la délibération 4 Point d’information relatif au lissage des factures
Comité syndical du 29 juin 2021
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 12 février 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions prises
Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion 2020
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3
Téléchargez la délibération 4 Compte administratif 2020
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4
Téléchargez la délibération 5 Affectation du résultat 2020
Téléchargez la délibération 6 Budget supplémentaire 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 6
Téléchargez la délibération 7 Rapport d’activité 2020
Téléchargez la délibération 8 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de service 2020
Téléchargez la délibération 9 Avenant n°1 au contrat de concession de la SME
Téléchargez la délibération 10 Avenant n°2 au contrat de concession de la SME
Téléchargez la délibération 11 Contrat de territoire et climat
Téléchargez l’annexe 1 relative à la délibération 11
Téléchargez l’annexe 2 relative à la délibération 11
Téléchargez l’annexe 3 relative à la délibération 11
Téléchargez la délibération 12 Paiements pour services environnementaux
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 12
Téléchargez la délibération 13 Augmentation de la participation à l’étude ressources
Téléchargez la délibération 14 Intégration du réseau d’Ars sur Moselle au SERM
Téléchargez la délibération 15 Intégration des réseaux Nouilly, Noisseville et Ars-Laquenexy au SERM
Comité syndical du 10 décembre 2021
Téléchargez la délibération 1 Modalités de fonctionnement visio-conférence
Téléchargez la délibération 2 Procès verbal du comité syndical du 29 juin 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2
Téléchargez la délibération 3 Décision modificative n°1
Téléchargez la délibération 4 Débat d’orientation budgétaire 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4
Téléchargez la délibération 5 Adoption du règlement intérieur du SERM
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 5
Téléchargez la délibération 6 Convention entre SERM et Métropole de Metz contrôle des points d’eau incendie
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 6
Téléchargez la délibération 7 Avenant n°3 au contrat de concession de la SME
Délibérations 2022
Comité syndical du 04 février 2022
Téléchargez la délibération 1 Modalités de fonctionnement en visio-conférence
Téléchargez la délibération 2 Procès verbal du comité syndical du 10 décembre 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2
Téléchargez la délibération 3 Budget primitif 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3
Comité syndical du 22 juin 2022
Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 4 février 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions prises
Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion de l’année 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3
Téléchargez la délibération 4 Compte administratif de l’année 2021
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4
Téléchargez la délibération 5 Affectation du résultat de l’exercice 2021
Téléchargez la délibération 6 Décision modificative n°1
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 6
Téléchargez la délibération 7 Avenant n°4 au contrat de concession de la SME
Téléchargez la délibération 8 Convention pour le transfert d’abonnés à la Régie de l’Eau de l’Eurométropole de Metz
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 8
Comité syndical du 28 septembre 2022
Téléchargez la délibération 1 Installation du comité syndical
Téléchargez la délibération 2 Élection du Président
Téléchargez la délibération 3 Élection du Vice-Président
Téléchargez la délibération 4 Délégation du Comite Syndical au Président
Comité syndical du 06 décembre 2022
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 28 septembre 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions prises par la Présidente du SERM
Téléchargez la délibération 3 Rapport annuel de la Délégation de Service Public d’eau potable
Téléchargez la délibération 4 Rapport annuel 2021 sur le Prix et la Qualité du Service
Téléchargez la délibération 5 Prix de l’eau 2023
Téléchargez la délibération 6 Délégation supplémentaire du Comité Syndical à la Présidente
Téléchargez la délibération 7 Débat d’orientation budgétaire 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 7
Téléchargez la délibération 8 Intégration dans le périmètre du SERM des 11 communes de la CCHCPP
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 8
Délibérations 2023
Comité syndical du 23 janvier 2023
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 6 décembre 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Budget primitif 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2
Téléchargez la délibération 3 Modification de la composition du bureau
Téléchargez la délibération 4 Modification de la liste des membres de la CCSPL
Téléchargez la délibération 5 Création d’un emploi au SERM
Téléchargez la délibération 6 Mise a jour convention mise a disposition directeur du SERM
Téléchargez la délibération 7 Décompte du temps de travail
Téléchargez la délibération 8 Régime indemnitaire des cadres du SERM
Téléchargez la délibération 9 Aide financière à l’institut Européen d’Écologie
Comité syndical du 08 juin 2023
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 23 janvier 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Compte de gestion de l’année 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2
Téléchargez la délibération 3 Compte administratif de l’année 2022
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3
Téléchargez la délibération 4 Affectation du résultat de l’exercice 2022
Téléchargez la délibération 6 Budget supplémentaire 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 6
Téléchargez la délibération 7 Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service
Téléchargez la délibération 8 Rapport annuel de la Délégation de Service Public d’eau potable 2022
Téléchargez la délibération 9 Avenant n° 5 au contrat de concession de la Société Mosellane des Eaux
Téléchargez la délibération 10 Recrutement d’un vacataire
Comité syndical du 22 juin 2023
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 8 juin 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Création d’emplois permanents
Téléchargez la délibération 3 Établissement d’un tableau des effectifs
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3
Téléchargez la délibération 4 Mise en place du compte épargne temps
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 4
Téléchargez la délibération 5 Mise en place du télétravail
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 5
Téléchargez la délibération 7 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 7
Comité syndical du 5 décembre 2023
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 22 juin 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Téléchargez la délibération 2 Décision modificative du budget n°1
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 2
Téléchargez la délibération 3 Débat d’orientation budgétaire 2024
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 3
Téléchargez la délibération 4 Prix de l’eau 2024
Téléchargez la délibération 5 Règlement relatif à l’organisation de travail du SERM
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 5
Téléchargez la délibération 6 Mise en place des entretiens professionnels annuels
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 6
Téléchargez la délibération 7 Paiement pour services environnementaux 2024/2029
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 7
Téléchargez la délibération 8 Avenant n°1 à la convention relative aux concours apportés par l’Eurométropole de Metz au SERM
Téléchargez l’annexe 1 relative à la délibération 8
Téléchargez l’annexe 2 relative à la délibération 8
Téléchargez la délibération 9 Nomination de M. Fabien BROVILLE au poste de Directeur du SERM
Téléchargez la délibération 10 Communication des décisions prises par la Présidente du SERM
Téléchargez la délibération 11 Informations diverses
Comité syndical du 23 janvier 2024
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 5 décembre 2023
Téléchargez l’annexe relative à la délibération 1
Télécharger la délibération 2 Budget Primitif 2024
Télécharger l’annexe 1 relative à la délibération 2
Télécharger l’annexe 2 relative à la délibération 2
Télécharger la délibération 3 Tableau des effectifs
Télécharger l’annexe relative à la délibération 3
Télécharger la délibération 4 Membres de la CCSPL
Télécharger la délibération 5 Convention de fourniture en eau potable SERM / SMIEV
Télécharger l’annexe relative à la délibération 5
Télécharger la délibération 6 Règlement de prise en charge pour déplacement temporaire
Télécharger l’annexe relative à la délibération 6
Télécharger la délibération 7 Informations diverses
Télécharger la délibération 8 Changement d’un membre au Comité Syndical
Télécharger l’annexe relative à la délibération 8