Délibérations 2018

Délibérations signées le 9 janvier 2018

Téléchargez la délibération installation du comité syndical

Téléchargez la délibération élection du Président

Téléchargez la délibération délégation du comité syndical au Président

Téléchargez la délibération composition du bureau

Téléchargez la délibération élections des Vice-Présidents

Téléchargez la délibération strate démographique du syndicat

Téléchargez la délibération détermination du siège du SERM

Téléchargez la délibération mise en place de la Commission d’Appel d’Offres

Téléchargez la délibération mise en place de la commission concession

Téléchargez la délibération consitution de la CCSPL

Téléchargez la délibération convention Eurométropole de Metz SERM

Téléchargez la délibération convention de mise à disposition d un agent Eurométropole de Metz auprès du SERM

Téléchargez la délibération conventions de mise à disposition de 2 agents de la Ville de Metz au SERM

 

Délibérations signées le 12 mars 2018

Téléchargez la délibération procès verbal du comité syndical du 09 janvier 2018

Téléchargez la délibération lancement d’une délégation de Service Public pour l’eau potable

Téléchargez la délibération BP 2018

Téléchargez la délibération inventaire comptable et Durées d_amortissement

Téléchargez la délibération avenant n°8 au contrat de DSP de Metz

Téléchargez la délibération avenant n°2 au contrat de DSP d_Hagondange

Téléchargez la délibération règlement d_attribution des indemnites de frais de déplacement temporaire

 

Délibérations signées le 14 décembre 2018

Téléchargez la délibération procés verbal du comité syndical du 12 mars 2018

Téléchargez la délibération rapport annuel des DSP

Téléchargez la délibération nouveau contrat de concession avec Mosellane des Eaux

Téléchargez la délibération contrat Poteaux Incendie avec Eurométropole de Metz

Téléchargez la délibération prix de l_eau à partir du 01 janvier 2019

Téléchargez la délibération DOB année 2019

Téléchargez la délibération Représentant communauté de communes Haut Chemin Pays de Pange

 

 

Délibérations 2019

Délibérations signées le 14 février 2019

Téléchargez la délibération procès-verbal du comité syndical du 14 décembre 2018

Téléchargez la délibération communication des décisions du Président

Téléchargez la délibération BP 2019

Téléchargez la délibération réglement intérieur

Téléchargez la délibération adhésion à AMORCE

 

Délibérations signées le 18 juin 2019

Téléchargez la délibération procès-verbal du comité syndical du 14 février 2019

Téléchargez la délibération communication des décisions du Président

Téléchargez la délibération compte de gestion 2018

Téléchargez la délibération compte administratif 2018

Téléchargez la délibération affectation compte résultat 2018

Téléchargez la délibération décision modificativen°1

Téléchargez la délibération disparition Syndicat Est Messin

Téléchargez la délibération elaboration d_un schéma directeur nitrates

Téléchargez la délibération avenant n°1 convention Eurométropole de Metz SERM

 

Délibérations signées le 10 décembre 2019

Téléchargez le procès-verbal du 18 juin 2019

Téléchargez la communication des décisions du Président

Téléchargez les rapports annuels des délégations de service public d_eau potable

Téléchargez les rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service

Téléchargez l’Assujettissement à la TVA

Téléchargez la décision modificative n° 2

Téléchargez les prix de l’eau à partir du 1er juillet 2020

Téléchargez le DOB année 2020

Téléchargez la coopération internationale – Association Mil_Ecole

 

 

Délibérations 2020

Délibérations signées le 28 janvier 2020

Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 10 décembre 2019

Téléchargez le BP 2020

Téléchargez la participation à l’étude ressources du Parc Naturel Régional de Lorraine

 

Délibérations signées le 7 juillet 2020

Téléchargez le point n°1 PV séance du 28 janvier signé

Téléchargez le point n°2 communication décisions prises signé

Téléchargez le point n°3 Compte de gestion 2019 signé

Téléchargez le point n°4 Compte administratif 2019 signé

Téléchargez le point n°5 affectation du résultat 2019 signé

Téléchargez le point n°6 Budget Supplémentaire 2020 signé

 

Délibérations signées le 25 septembre 2020

Téléchargez la délibération 1 signée instalation comité

Téléchargez la délibération 2 signée élection President

Téléchargez la délibération 3 signée Composition du bureau

Téléchargez la délibération 4 signée Election Vice Président

Téléchargez la délibération 5 signée Délegation au President

Téléchargez la délibération 6 signée Designation CAO

Téléchargez la délibération 7 signée Designation CCSPL

Téléchargez la délibération 8 signée règlement intérieur

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