Délibérations 2018
Délibérations signées le 9 janvier 2018
Téléchargez la délibération 1 Installation du comité syndical
Téléchargez la délibération 2 Election du Président
Téléchargez la délibération 3 Délégation du comité syndical au Président
Téléchargez la délibération 4 Composition du bureau
Téléchargez la délibération 5 Elections des Vice-Présidents
Téléchargez la délibération 6 Strate démographique du syndicat
Téléchargez la délibération 7 Détermination du siège du SERM
Téléchargez la délibération 8 Mise en place de la Commission d’Appel d’Offres
Téléchargez la délibération 9 Mise en place de la commission concession
Téléchargez la délibération 10 Constitution de la CCSPL
Téléchargez la délibération 11 Convention Eurométropole de Metz SERM
Délibérations signées le 12 mars 2018
Téléchargez la délibération 1 Procès verbal du comité syndical du 09 janvier 2018
Téléchargez la délibération 2 Lancement d’une délégation de Service Public pour l’eau potable
Téléchargez la délibération 3 BP 2018
Téléchargez la délibération 4 Inventaire comptable et Durées d’amortissement
Téléchargez la délibération 5 Avenant n°8 au contrat de DSP de Metz
Téléchargez la délibération 6 Avenant n°2 au contrat de DSP d’Hagondange
Délibérations signées le 14 décembre 2018
Téléchargez la délibération 1 Proceès verbal du comité syndical du 12 mars 2018
Téléchargez la délibération 2 Rapport annuel des DSP
Téléchargez la délibération 3 Nouveau contrat de concession avec Mosellane des Eaux
Téléchargez la délibération 4 Contrat Poteaux Incendie avec Eurométropole de Metz
Téléchargez la délibération 5 Prix de l’eau à partir du 01 janvier 2019
Téléchargez la délibération 6 DOB année 2019
Téléchargez la délibération 7 Représentant communauté de communes Haut Chemin Pays de Pange
Délibérations 2019
Délibérations signées le 14 février 2019
Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 14 décembre 2018
Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions du Président
Téléchargez la délibération 3 BP 2019
Téléchargez la délibération 4 Règlement intérieur
Téléchargez la délibération 5 Adhésion à AMORCE
Délibérations signées le 18 juin 2019
Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 14 février 2019
Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions du Président
Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion 2018
Téléchargez la délibération 4 Compte administratif 2018
Téléchargez la délibération 5 Affectation compte résultat 2018
Téléchargez la délibération 6 Décision modificative n°1
Téléchargez la délibération 7 Disparition Syndicat Est Messin
Téléchargez la délibération 8 Elaboration d’un schéma directeur nitrates
Téléchargez la délibération 9 Avenant n°1 convention Eurométropole de Metz SERM
Délibérations signées le 10 décembre 2019
Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du 18 juin 2019
Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions du Président
Téléchargez la délibération 3 Rapports annuels des délégations de service public d’eau potable
Téléchargez la délibération 4 Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service
Téléchargez la délibération 5 Assujettissement à la TVA
Téléchargez la délibération 6 Décision modificative n° 2
Téléchargez la délibération 7 Prix de l’eau à partir du 1er juillet 2020
Téléchargez la délibération 8 DOB année 2020
Téléchargez la délibération 9 Coopération internationale – Association Mil’Ecole
Délibérations 2020
Délibérations signées le 28 janvier 2020
Téléchargez la délibération 1 Procès-verbal du comité syndical du 10 décembre 2019
Téléchargez la délibération 2 BP 2020
Délibérations signées le 7 juillet 2020
Téléchargez la délibération 1 PV séance du 28 janvier signé
Téléchargez la délibération 2 Communication décisions prises signé
Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion 2019 signé
Téléchargez la délibération4 Compte administratif 2019 signé
Téléchargez la délibération 5 Affectation du résultat 2019 signé
Téléchargez la délibération 6 Budget Supplémentaire 2020 signé
Délibérations signées le 25 septembre 2020
Téléchargez la délibération 1 signée Installation comité
Téléchargez la délibération 2 signée Election President
Téléchargez la délibération 3 signée Composition du bureau
Téléchargez la délibération 4 signée Election Vice Président
Téléchargez la délibération 5 signée Délégation au President
Téléchargez la délibération 6 signée Designation CAO
Téléchargez la délibération 7 signée Designation CCSPL
Téléchargez la délibération 8 signée règlement intérieur
Délibérations 2021
Délibérations signées le 05 janvier 2021
Téléchargez la délibération 1 Adoption du Procès verbal du CS du 25 septembre 2020
Téléchargez la délibération 2 Décision modification n°1 budget 2020
Téléchargez la délibération 3 Débat d’orientation budgétaire année 2021
Téléchargez la délibération 4 Rapport annuel 2019 des délégations de services publics
Téléchargez la délibération 5 Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité de Service
Délibérations signées le 12 février 2021
Téléchargez la délibération 1 Adoption du Procès verbal du 05 janvier 2021
Téléchargez la délibération 2 Budget Primitif 2021
Téléchargez la délibération 3 Révision de la DUP champ captant Nord convention avec Rives de Moselle
Téléchargez la délibération 4 Point d’info Lissage des factures
Délibérations signées le 29 juin 2021
Téléchargez la délibération 1 Adoption du procès verbal du 12 février 2021
Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions prises
Téléchargez la délibération 3 Compte de gestion 2020
Téléchargez la délibération 4 Compte Administratif 2020
Téléchargez la délibération 5 Affectation du résultat 2020
Téléchargez la délibération 6 Budget supplémentaire 2021
Téléchargez la délibération 7 Rapport d’activité 2020
Téléchargez la délibération 8 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de service 2020
Téléchargez la délibération 9 Avenant n°1 au contrat de concession de la SME
Téléchargez la délibération 10 Avenant n°2 au contrat de concession de la SME
Téléchargez la délibération 11 Contrat de territoire et climat
Téléchargez la délibération 12 Paiements pour Services environnementaux
Téléchargez la délibération 13 Augmentation de la participation à l’étude ressources
Téléchargez la délibération 14 Intégration du réseau d’Ars sur Moselle au SERM
Téléchargez la délibération 15 Intégration des réseaux Nouilly, Noisseville et Ars-Laquenexy au SERM
Délibérations signées le 10 décembre 2021
Téléchargez la délibération 1 Modalités de fonctionnement visio-conférence
Téléchargez la délibération 2 Adoption PV du 25 septembre 2021
Téléchargez la délibération 3 Décision modificative n°1
Téléchargez la délibération 4 Débat d’orientation budgétaire 2022
Téléchargez la délibération 5 Adoption règlement intérieur du SERM
Téléchargez la délibération 7 Avenant n°3 au contrat de concession de la SME
Délibérations 2022
Délibérations signées le 04 février 2022
Téléchargez la délibération 1 Modalités de fonctionnement en visio-conférence
Téléchargez la délibération 2 Adoption du PV du 10 décembre 2021
Téléchargez la délibération 3 Budget Primitif de l’année 2022
Délibérations signées le 22 juin 2022
Téléchargez la délibération 1 Adoption PV de 4 février 2022
Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions prises
Téléchargez la délibération 3 Compte de Gestion de l’année 2021
Téléchargez la délibération 4 Compte Administratif de l’année 2021
Téléchargez la délibération 5 Affectation du résultat de l’exercice 2021
Téléchargez la délibération 6 Décision modificative n°1
Téléchargez la délibération 7 Avenant n°4 au contrat de concession de la SME
Délibérations signées le 28 septembre 2022
Téléchargez la délibération 1 Installation du comite syndical
Téléchargez la délibération 2 Election du President
Téléchargez la délibération 3 Election du Vice-Président
Téléchargez la délibération 4 Délégation du Comite Syndical au Président
Délibérations signées le 06 décembre 2022
Téléchargez la délibération 1 Adoption du PV du CS du 28 septembre 2022
Téléchargez la délibération 2 Communication des décisions prises par la Présidente du SERM
Téléchargez la délibération 3 Rapport annuel de la Délégation de Service Public d’eau potable
Téléchargez la délibération 4 Rapport annuel 2021 sur le Prix et la Qualité du Service
Téléchargez la délibération 5 Prix de l’eau 2023
Téléchargez la délibération 6 Délégation supplémentaire du Comité Syndical à la Présidente
Téléchargez la délibération 7 Débat d’Orientation Budgétaire année 2023
Téléchargez la délibération 8 Integration dans le périmètre du SERM des 11 communes de la CCHCPP
Délibérations 2023
Délibérations signées le 23 janvier 2023
Téléchargez la délibération 1 Adoption du PV du comité du 6 décembre 2022
Téléchargez la délibération 2 Budget Primitif 2023
Téléchargez la délibération 3 Modification de la composition du bureau
Téléchargez la délibération 4 Modification de la liste des membres de la CCSPL
Téléchargez la délibération 5 Création d’un emploi au SERM
Téléchargez la délibération 6 Mise a jour convention mise a disposition directeur du SERM
Téléchargez la délibération 7 Décompte du temps de travail
Téléchargez la délibération 8 Régime indemnitaire des cadres du SERM
Téléchargez la délibération 9 Aide financière à l’institut Européen d’Écologie
Délibérations signées le 08 juin 2023
Téléchargez la délibération 1 Adoption du PV 23012023
Téléchargez la délibération 2 Compte de gestion de l’année 2022
Téléchargez la délibération 3 Compte administratif de l’année 2022
Téléchargez la délibération 4 Affectation du résultat de l’exercice 2022
Téléchargez la délibération 6 Budget Supplémentaire 2023
Téléchargez la délibération 7 Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service
Téléchargez la délibération 8 Rapport annuel de la Délégation de Service Public d’eau potable 2022
Téléchargez la délibération 9 Avenant n° 5 au contrat de concession de la Société Mosellane des Eaux
Téléchargez la délibération 10 Recrutement d’un vacataire
Délibérations signées le 22 juin 2023
Téléchargez la délibération 1 Adoption du Procès verbal du CS du 08062023
Téléchargez la délibération 2 Création d’emplois permanents
Téléchargez la délibération 3 Etablissement d’un tableau des effectifs
Téléchargez la délibération 4 Mise en place du Compte Epargne Temps CET
Téléchargez la délibération 5 Mise en place du télétravail
Téléchargez la délibération 7 Mise en place du RIFSEEP